Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTI - PALETTE PLUS
/
Palette plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Palette plus
GTI - PALETTE PLUS SAS

Numéro de dépôt :
3210414
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2013
Palette plus de GTI - PALETTE PLUS

Présentation de la marque Palette plus

Déposée le 7 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GTI - PALETTE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Palette plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GTI - PALETTE PLUS domicilié(e) BETHENCOURT - DANCOURT,76340 BLANGY SUR BRESLE - 76340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR - Cabinet BOURON & Associés Société d'Avocats SELAFA au capital de 1.000.000 francs domicilié(e) 104, Chemin de Clères, RCS Rouen D 550 502 827,76233 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76233 - France.

La marque Palette plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palette plus est expirée depuis le 7 février 2013.

GTI - PALETTE PLUS a également déposé les autres marques suivantes : palette , OPTI PLUS , ECO PLP , DUO PLUS


GTI - PALETTE PLUS SAS - BETHENCOURT - DANCOURT,76340 BLANGY SUR BRESLE - 76340 - France


SOFINOR - Cabinet BOURON & Associés Société d'Avocats SELAFA au capital de 1.000.000 francs - 104, Chemin de Clères, RCS Rouen D 550 502 827,76233 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76233 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Commissionnaire de transports, l'organisation de transports de marchandises, les services de messagerie.